Séance du 25 février 2011
Séance du 31 mars 2011
- Délibération 2011-2 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 16 décembre 2010
- Délibération 2011-3 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 17 décembre 2010
- Délibération 2011-4 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 25 février 2011
- Délibération 2011-5 approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC-2011-1
- Délibération 2011-6 financement des besoins en trésorerie de la CNRACL pour 2011
- Délibération 2011-7 adoption du dispositif d’accompagnement prévu par le FNP à destination des CDG dans le cadre de la mise en oeuvre du programme d’actions du FNP 2011-2013
- Délibération 2011-8 autorisation de conclure une convention pour accompagner financièrement le projet de mise en réseau des SDIS du Grand Centre (Allier, Cher, Creuse, Eure et Loir, Indre, Indre et Loire, Loir et cher, Loiret, Nièvre et Puy de Dôme)
- Délibération 2011-9 autorisation d’adhérer au socle commun de prévention en matière de sécurité et de protection de la santé sur les chantiers de BTP, de le diffuser et de le promouvoir auprès des collectivités
- Délibération 2011-10 attribution du prêt à l’hôpital local de Saint Aignan (41)
- Délibération 2011-11 attribution du prêt à la maison de retraite « Dorchy » à Attichy (60)
- Délibération 2011-12 attribution du prêt à la maison de retraite de Brionne (27)
- Délibération 2011-13 attribution du prêt à l’hôpital « Saint Jacques » à Seyne-les-Alpes (04)
- Délibération 2011-14 conditions 2011 d’attribution des prêts sociaux aux retraités de la CNRACL
- Délibération 2011-15 adoption du projet d’avenant à la COG 2010-2013
Séance du 29 juin 2011
- Avis 2011-1 projet de décret modifiant le décret 2010-1679 du 29 décembre 2010 pris pour l’application de l’article 108 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004, précisant pour les personnels transférés les modalités et le suivi du dispositif de neutralisation de compensation financière entre l’Etat et la CNRACL
- Délibération 2011-16 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 31 mars 2011
- Délibération 2011-17 décision budgétaire modificative 2011 suite à l’adoption de l’avenant à la COG 2010-2013
- Délibération 2011-18 approbation des comptes 2010 de la CNRACL
- Délibération 2011-19 demande de remise des majorations de retard du Centre hospitalier de Creil (60)
- Délibération 2011-20 approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC-2011-2
- Délibération 2011-21 autorisation de conclure une convention pour accompagner financièrement le nouveau projet du réseau CHU
- Délibération 2011-22 autorisation de conclure une convention pour accompagner financièrement le nouveau dimensionnement du projet relatif au RUSST
- Délibération 2011-23 autorisation de conclure une convention avec les hospices civils de Lyon pour l’octroi d’un complément de subvention destiné à accompagner financièrement l’aboutissement de l’étude sur la prévention des lombalgies chez les professionnels de santé hospitaliers (Etude PRESLO)
- Délibération 2011-24 attribution du prêt à l’Ehpad « les Magnolias » de Moncoutant (79)
- Délibération 2011-25 attribution du prêt au SIVU des Rives de l’Elorn de Guipavas (29)
- Délibération 2011-26 dates de versements des pensions
Séance du 28 septembre 2011
- Avis 2011-2 projet de décret relatif au suivi médical post-professionnel des agents de la FPT exposés à l’amiante
- Avis 2011-3 réglementation relative à la liquidation des pensions d’invalidité des agents mahorais
- Délibération 2011-27 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 26 mai 2011
- Délibération 2011-28 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 29 juin 2011
- Délibération 2011-29 autorisation de compléter les modalités d’attribution des subventions accordées aux collectivités et établissements publics dans le cadre des démarches de prévention
- Délibération 2011-30 révision du barème des aides spécifiques et du CESU du FAS de la CNRACL
- Délibération 2011-31 révision de la dernière tranche du barème d’aide ménagère du FAS de la CNRACL
- Délibération 2011-32 attribution du prêt à l’hôpital « Loire et Sillon » à Savenay (44)
- Délibération 2011-33 attribution du prêt à l’Office public de l’Habitat du Cantal à Aurillac (15)
- Délibération 2011-34 financement exceptionnel des actions d’information sur la réforme des retraites et le DAI organisées par les organisations représentant les affiliés au Conseil d’administration
- Délibération 2011-35 dates de versements des pensions
Séance du 16 décembre 2011
- Délibération 2011-36 approbation du procès-verbal de la séance plénière du 28 septembre 2011
- Délibération 2011-37 dépassement du montant du recours à des ressources non permanentes pour le financement des besoins en trésorerie de la CNRACL pour 2011
- Délibération 2011-38 approbation du budget primitif de l’exercice 2012
- Délibération 2011-39 demande de remise des majorations de retard pour le Centre hospitalier de Clermont de l’Oise (60)
- Délibération 2011-40 demande de remise des majorations de retard pour le Centre hospitalier universitaire de Limoges (87)
- Délibération 2011-41 demande de remise des majorations de retard pour la Caisse des écoles des Abymes (971)
- Délibération 2011-42 approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC n° 08ARC00464
- Délibération 2011-43 approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC n° 09ARC00207
- Délibération 2011-44 approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC n° 10ARC00530
- Délibération 2011-45 approbation du protocole transactionnel proposé dans l’affaire ARC n° 08ARC00564
- Délibération 2011-46 autorisation de lancement et de suivi, par le service gestionnaire, avec l’appui du CST, d’un appel à projets sur les risques psychosociaux
- Délibération 2011-47 autorisation de proroger de 6 mois le projet PHARE
- Délibération 2011-48 dématérialisation du formulaire d’immatriculation
- Délibération 2011-49 pièces justificatives susceptibles d’être demandées par le service gestionnaire afin de fiabiliser les CIR
- Délibération 2011-50 renouvellement du partenariat avec les Centres hospitaliers (2012-2014)
- Délibération 2011-51 attribution du prêt au CCAS/Ehpad « Les Bruyères » Les Landes-Genusson (85)
- Délibération 2011-52 attribution du prêt à l’Ehpad de Montcenis (71)
- Délibération 2011-53 prêt aux collectivités