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Risques biologiques
Dans cette rubrique, vous trouverez toutes les informations utiles en termes de réglementation et prévention, ainsi que des retours d’expérience d’employeurs hospitaliers et territoriaux accompagnés par le FNP dans leurs démarches de prévention des risques.
A noter : le risque biologique lié à la Covid-19 fait l’objet d’une rubrique spécifique.
Le risque biologique est lié à la présence d’agents biologiques pathogènes en milieu de travail.
Les agents biologiques pathogènes sont responsables de maladies infectieuses chez l'homme. Ils comprennent les bactéries, les virus (auxquels on rattache les maladies à prions), les parasites et les champignons. Le risque infectieux peut résulter d'un contact professionnel ou accidentel.
Les agents biologiques sont classés en quatre groupes en fonction de l'importance du risque d'infection qu'ils présentent (article R4421-3 du code du travail) :
- Le groupe 1 comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme,
- Le groupe 2 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs. Leur propagation dans la collectivité est peu probable et il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace,
- Le groupe 3 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs. Leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace,
- Le groupe 4 comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs. Le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.
Selon plusieurs enquêtes SUMER, plus de 15% des travailleurs se déclarent exposés à des risques biologiques dans le cadre de leur activité professionnelle. Ce chiffre s'élève à 27% dans le secteur des services à la personne et atteint 66% dans le secteur santé/action sociale.
Les articles R. 4421-1 à R. 4427-5 du Code du travail dictent les dispositions réglementaires relatives à la prévention des risques biologiques s’appliquant aux établissements dans lesquels la nature de l’activité peut conduire à exposer les travailleurs à des agents biologiques.
Cette exposition aux agents biologiques est très présente dans l’environnement de travail du personnel soignant ; celui-ci peut être contaminé et développer une maladie, si l’exposition est suffisamment importante et s’il n’existe pas de mesure de protection adaptée.
A la difficulté de mesurer l’exposition au risque, s’ajoute la complexité de conception et de réalisation de l’évaluation a priori des risques. Il importe donc de bien connaître les données, afin de mieux identifier les situations à risque et mettre en place les mesures de prévention appropriées.
Les mesures de prévention à mettre en œuvre - mesures d’organisation du travail, de protection collective et individuelle, ainsi que d’information et de formation du personnel- doivent être adaptées à l’activité professionnelle considérée et intégrées le plus en amont possible.
Vous souhaitez mener une démarche sur cette thématique ? Consultez notre offre d'accompagnement
Consultez
- L’aide-mémoire juridique « Les risques biologiques sur les lieux de travail » publié par l’INRS.
- Les mesures de prévention, générales ou particulières, ainsi que les tableaux de classification et de suivi sont consultables dans un dossier "Risques biologiques" sur le site de l’INRS.
Retour d'expérience : Le risque biologique dans les établissements hospitaliers
Comment aider les établissements de santé, valoriser les compétences, les ressources d’équipes déjà opérationnelles, rassembler les connaissances dans des domaines de santé au travail bien identifiés ?
C’est à partir de ces questions, et sur l’initiative de la médecine du travail en milieu hospitalier, que s’est constitué, en 2005, un réseau inter-CHU de 14 centres hospitaliers soutenu par le FNP de la CNRACL.
Aboutissement de trois années de recherche, les résultats des travaux du réseau témoignent d’une grande richesse tant par les documents rassemblés et les outils créés, que l’ampleur des domaines abordés.
La mise en place d’un processus de communication par étapes s’est imposée, afin d’assurer à l’ensemble des livrables la meilleure diffusion possible, qui permette une exploitation et une appropriation par tous les établissements de santé.
L’objectif était de développer des outils d’évaluation et de prévention des risques professionnels et les mettre à disposition des établissements publics de santé, en travaillant sur sept thèmes, dont le risque biologique :
Ces recherches engagées par le réseau CHU, pour faciliter l’évaluation des risques biologiques, ont permis de synthétiser un ensemble important de connaissances et de données.
16 fiches guides pour les germes les « plus à risque » en milieu de soins, élaborées puis validées par des médecins du travail.
Elles sont complémentaires de la base de données EFICATT (Exposition fortuite à un agent infectieux et conduite à tenir en milieu de travail) de l’INRS.
Chaque fiche comporte deux parties : présentation de l’agent pathogène, viabilité, modes de transmission, populations à risque et données bibliographiques et de laboratoire relatives à l’exposition, gestion du risque, prévention secondaire :
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